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mardi 25 octobre 2011

Droits d'auteur et reddition des comptes - Rappel de la loi (Code de la Propriété Intellectuelle)... en ce qui concerne l’ensemble des principes qui régissent cette obligation : modalités d’application dont les mentions qui devraient figurer dans le relevé de droits adressé régulièrement par l’éditeur à ses auteurs. Tout autant utile aux auteurs que l'éclat du phare aux marins hauturiers !

Parce qu'écrire procure un plaisir ineffable à beaucoup d'écrivains, quelques sueurs froides à d'autres devant les affres de la légendaire page blanche... parce qu'être lu est un vœu pieux, être publié à compte d'éditeur un rêve de gloire, le désir d'être payé en retour est au moins légitime. Et parce que l'éditeur français fonctionne aujourd'hui encore avec les travers des temps anciens, avec une condescendance frisant parfois l'insulte, il appartient à l'auteur de se renseigner pour exiger à bon escient, à bon droit... ne serait-ce que son juste dû. 
Les instances professionnelles tentent de croire en la raison de chacun et pour ce faire, viennent de rappeler quelques obligations faites à l'éditeur par le législateur. 
A bon entendeur salut !

 

Rappella reddition des comptes est un acte par lequel on présente, pour vérification, l'état des biens d'autrui qu'on a administrés. Pour un comptable public, acte par lequel il présente les comptes de sa gestion à l'autorité devant laquelle il en est responsable. 



LA REDDITION DES COMPTES
DOCUMENT SGDL / SNE

Le présent document a été réalisé dans le cadre de l’instance de liaison SGDL/SNE, qui réunit à parité des représentants des auteurs de l’écrit et des représentants des éditeurs de livres. Il a pour objet de rappeler l’ensemble des principes qui régissent la reddition de comptes, d’en préciser les modalités d’application, en explicitant notamment l’ensemble des mentions qui devraient figurer dans le relevé de droits adressé régulièrement par l’éditeur à ses auteurs.

Aux termes des articles L 132-13 et L 132-14 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), « l’éditeur est tenu de rendre compte » à l’auteur pour tout contrat d’édition et « de fournir à l’auteur toutes justifications propres à établir l’exactitude de ses comptes ». 

La reddition des comptes est un document informatif qui doit permettre à l’auteur de connaître le plus fidèlement possible la réalité de l’exploitation de son oeuvre. Celle-ci doit être explicite et transparente.

Le Code des usages signé le 5 juin 1981 par le SNE et le CPE a complété ces principes. Il indique notamment que l’éditeur est tenu d’adresser à l’auteur au moins une fois par an un relevé de ses droits d’auteurs.

Cette obligation d’envoi systématique est limitée aux cinq premières années d’exploitation de l’ouvrage. Au-delà de ces cinq années, le relevé doit être établi par l’éditeur et être tenu à la disposition de l’auteur ou lui être communiqué à sa demande.

Des dispositions particulières d’application peuvent être prévues au contrat, sous réserve qu’elles respectent les principes généraux de la reddition des comptes et qu’elles soient expressément acceptées par l’auteur.

Une reddition des comptes doit être établie par ouvrage, y compris dans le cas où l’éditeur exploite plusieurs ouvrages d’un même auteur. Cette obligation n’interdit pas, bien au contraire, qu’en complément des redditions individuelles, un tableau récapitulatif des droits soit réalisé par l’éditeur pour l’ensemble des droits dus à un même auteur sur la période concernée.

Le présent document a pour objet de faciliter la production et la lecture des relevés de comptes. L’ensemble des informations qui y sont présentées et commentées sont reprises à la fin du document sous la forme d’un tableau pour constituer un modèle possible de présentation des comptes ; celui-ci n’a pas vocation à être utilisé obligatoirement dans cette forme par les éditeurs.

Les éléments ci-dessous listés ne sauraient d’ailleurs épuiser les mentions susceptibles de figurer sur la reddition de compte. Dès lors qu’une information permet d’apprécier la réalité d’une exploitation, celle-ci est de nature à y être intégrée.


1 – INFORMATIONS GÉNÉRALES
 
La reddition des comptes mentionne, outre le titre de l’ouvrage et la période concernée par cette reddition :
- la date de mise en vente
- le prix de vente au public
- le tirage initial (a minima la 1ère année)

2 – MOUVEMENTS DE STOCK
 
Les informations propres aux mouvements du stock d’un ouvrage sont essentielles à la bonne compréhension par l’auteur de l’exploitation de son oeuvre. Elles sont indiquées en nombre d’exemplaires.

La reddition des comptes mentionne :
- le stock de début de période
- les tirages effectués en cours d’exercice
- les exemplaires vendus au cours de l’exercice
- les exemplaires sortis à titre gratuit (exemplaires auteur, service de presse, promotion, dépôt légal…)
- les exemplaires retournés
- les opérations de pilon sur stock ou retour
- le stock de fin de période

Le Code des usages précise que l’éditeur est tenu d’informer l’auteur de tout pilonnage important et de tenir à sa disposition un certificat de pilonnage attestant de la destruction effective des exemplaires.

3 – MONTANT DES DROITS D’AUTEURS SUR LA VENTE DE LIVRES
 
L’obligation de rendre compte concerne l’ensemble des ventes réalisées, quel que soit le circuit de diffusion (ventes France, ventes Export, opérations spéciales…).

L’éditeur est tenu de verser à l’auteur une rémunération proportionnelle aux recettes d’exploitation de son oeuvre. Le contrat d’édition prévoit donc un pourcentage de droits d’auteurs qui s’applique sur le prix de vente public hors taxes du livre. Ce pourcentage peut varier selon les circuits de diffusion.

La reddition des comptes mentionne, pour chacun de ces circuits :
- le prix de vente au public
- le taux de droit d’auteur prévu au contrat
- le montant de droits par exemplaire
- les ventes réalisées
- le montant total des droits

> La question des provisions pour retours, pour tenir compte des livres mis en place dans les librairies et finalement retournés à l’éditeur, n’a jamais fait l’objet d’un accord entre représentants des
auteurs et des éditeurs. Elles sont pourtant devenues une pratique courante et généralisée, qui repose sur une réalité économique pour l’éditeur. Cette pratique, qui doit alors être prévue au contrat, en indiquant le taux de provision pour retours qui sera appliqué, ne devrait pas perdurer au delà de la troisième année d’exploitation du livre (avec des taux dégressifs chaque année).

La reddition des comptes mentionnera, dans ce cas :
- la provision pour retours
- la reprise sur « provision pour retours »

La mention de la pratique des provisions pour retours dans ce document n’implique pas un accord des associations d’auteurs sur son principe.

> Le versement d’un à-valoir (minimum garanti), soit à la signature du contrat, soit en plusieurs versements, reste définitivement acquis à l’auteur quelle que soit la fortune commerciale du livre.

La reddition des comptes mentionnera, quand bien même l’à-valoir ne serait pas encore couvert :
- le total des droits dus sur la période
- le montant de l’à-valoir versé
- le montant des droits versés avant la période
- le solde des droits dus ou le solde non couvert de l’à-valoir

4 – MONTANT DES DROITS DÉRIVÉS ET ANNEXES

L’obligation pour l’éditeur d’informer l’auteur et de lui rendre compte s’impose également pour les exploitations dérivées : édition poche, traductions en langues étrangères, édition club, adaptation audiovisuelle… Cette information doit préciser la ou les maisons d’édition auxquelles l’éditeur a cédé les droits, les langues concernées s’agissant des traductions, ainsi que le montant perçu pour la cession des dits droits.

La reddition des comptes mentionne, pour chacun des droits ayant fait l’objet d’une cession (poche, traduction, club, audiovisuel…) :
- le montant de l’à-valoir (première année) ou, le cas échéant, le montant du forfait
- le montant des redevances dues à l’auteur (pour information si l’à-valoir est non couvert, pour paiement si l’à-valoir est couvert)

5 – MONTANT DES DROITS EN GESTION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 

La reddition des comptes mentionne :
- le montant dû au titre de la reprographie
- le montant dû au titre du droit de prêt en bibliothèque et de la copie privée numérique.

Les montants de droits dus aux auteurs au titre de la reprographie sont versés par le Centre français d’exploitation du droit de la copie (CFC) à l’éditeur, qui les reverse ensuite à ses auteurs.

Les montants de droits dus aux auteurs au titre du droit de prêt en bibliothèque et de la copie privée numérique sont versés directement par SOFIA aux auteurs membres de SOFIA. Pour les auteurs non membres, le versement est effectué indirectement par SOFIA, via leurs éditeurs ou via une société de gestion collective dont ils seraient membres.

L’éditeur ne peut amortir ou récupérer l’à-valoir qu’il a versé à un auteur, pour un livre donné, sur les droits en gestion collective obligatoire générés par l’exploitation de ce livre. 

6 – RÉCAPITULATIF GÉNÉRAL DES DROITS

Un récapitulatif des droits dus par l’éditeur à un même auteur pour l’ensemble de ses titres peut être réalisé et adressé pour la même période. Il constitue un document de synthèse complémentaire aux
redditions de comptes individuelles obligatoires.

Ce récapitulatif peut permettre de mentionner l’ensemble des cotisations sociales dues par l’auteur qui sont versées directement (en précompte) par l’éditeur, et qui sont donc déduites du montant net des droits d’auteurs perçus par l’auteur.

A ce titre, il est rappelé que les cotisations sociales précomptées et versées par l'éditeur à l'Agessa n'ouvrent pas droit automatiquement aux prestations sociales (assurance maladie, retraite, retraite complémentaire...). Il est conseillé aux auteurs de se renseigner auprès de l'Agessa sur les avantages et les possibilités d'une affiliation.

7 – LES DROITS NUMÉRIQUES
 
L’exploitation d’un livre en version numérique donne lieu aux mêmes obligations pour l’éditeur en matière de reddition des comptes. Le manque de recul sur les modes d’exploitation numérique qui sont ou seront mis en oeuvre par les éditeurs et la part symbolique que représente aujourd’hui le numérique sur le marché du livre nous incitent toutefois, à ce stade, à ne pas formaliser de cadre spécifique. Les principes explicités ci-avant doivent cependant également s’appliquer pour les droits numériques.


Modèle de reddition des comptes 
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Hôtel de Massa
38 rue du Faubourg Saint Jacques 75 014 Paris
Tel + 33 1 53 10 12 00 ~ Fax + 33 1 53 10 12 12
Pour mémoire... la Société des Gens de Lettres (SGDL) a pour vocation la défense du droit moral, des intérêts patrimoniaux et du statut juridique et social de tous les auteurs de l'écrit, quel que soit le mode de diffusion de leur œuvre, quelles que soient les sociétés de perception et de répartition dont ils sont par ailleurs membres (SOFIA, SACEM, SACD, SCAM, CFC etc.).

La SGDL est un organisme de réflexion, d'initiative et de surveillance au service de la création intellectuelle. Attentive à toutes les mutations dans la production et les modes de diffusion de l'écrit, elle se doit d'initier des changements dans les lois et les usages, de surveiller leur application et de servir de médiateur entre les divers partenaires, publics ou privés.

Grâce à son statut d'association reconnue d'utilité publique, la SGDL s'attache à la promotion du patrimoine littéraire.
Forte d'une tradition de plus d'un siècle et demi, elle poursuit activement les échanges culturels avec les autres pays.

La SGDL a également vocation à recevoir des dons et des legs grâce auxquels elle dote ses divers prix littéraires de printemps et d'automne.

Enfin, la SGDL est présente dans toutes les organisations nationales et internationales qui travaillent en permanence à la défense des auteurs et à l'unification des systèmes juridiques.

La SGDL apporte aux auteurs un soutien individuel :

    assistance sociale en période difficile
    conseil juridique et fiscal
    éventuel soutien judiciaire en cas d'abus caractérisé
    information régulière sur toutes les mesures concernant la propriété intellectuelle avec La Lettre et Les dossiers de la SGDL .

La SGDL propose également un service de protection des œuvres, sous toutes leurs formes, qui constitue une preuve d'antériorité en cas de plagiat.



*** 07/03/2012 - Dernière minute : quand la France endosse l'habit du corsaire pour ne pas admettre être devenue pirate *** 
  • Loi n° 2012-287 du 1er mars 2012 parue au JO n° 0053 du 2 mars 2012
  • Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 8 décembre 2011
Le parlement français à l'initiative du sénateur Jacques LEGENDRE (UMP - Nord) vient de voter en catimini une loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle alors même que les œuvres ne seraient pourtant pas encore tombées dans le domaine public !
Pour ce faire, elle a modifié le Code de la Propriété Intellectuelle... 
La loi entend, dans son article 1er,  par livre indisponible un livre publié en France avant le 1er janvier 2001 qui ne fait plus l'objet d'une diffusion commerciale par un éditeur et qui ne fait pas actuellement l'objet d'une publication sous une forme imprimée ou numérique.
Le collectif "Le droit du serf"  s'insurge et met en ligne une pétition "Le droit d'auteur doit rester inaliénable" demandant l'abrogation pure et simple de cette loi.

Prenez-en connaissance et signez la pétition si vous partagez son indignation...

Le droit d'auteur doit rester inaliénable


Pour tous les membres de l'Assemblée nationale et du Sénat

Mesdames et messieurs les députés,
Mesdames et messieurs les sénateurs,
Après son adoption par le Sénat le 13 février, l’Assemblée nationale a voté le 22 février la loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.
Cette loi vise à rendre accessible sous forme numérique l’ensemble de la production littéraire française du XXe siècle dès lors que les œuvres ne sont plus exploitées commercialement. Elle prévoit que la BnF recensera dans une banque de données publique l’ensemble desdites œuvres dont l’exploitation sera gérée par une Société de perception et de répartition des droits (SRPD) qui assurera, de façon paritaire, une rémunération aux éditeurs et aux auteurs.
Après lecture attentive, il nous apparaît que ce texte ne répond pas à l’objectif affiché de concilier la protection des auteurs et l’accès de tous aux ouvrages considérés comme introuvables. Au contraire il dévoie le droit d’auteur défini par le Code de la Propriété Intellectuelle, sans offrir la moindre garantie à tous les lecteurs de pouvoir accéder aux ouvrages dans des conditions raisonnables.
Il est entendu que, par « auteurs », nous désignons ici les écrivains, les traducteurs, les dessinateurs et les illustrateurs, auxquels sont évidemment liés leurs ayants droit.
Pour rappel, le droit d’auteur est inaliénable et confère aux auteurs et à leurs ayants droit la libre disposition de leur œuvre et de ses exploitations. C’est, entre autres, pour cette raison que vous avez statué sur le droit de copie et sur ce qu’il est convenu d’appeler piratage en matière d’œuvres numériques.
Selon la loi, les auteurs ou ayants droit auront obligation de s'opposer à l'inscription de leur œuvre sur la base de données, ce qui revient à effectuer une confiscation automatique de la propriété des auteurs et ayants droit, avec une possibilité très limitée de rétraction par les propriétaires légitimes des œuvres. Il s’agit donc d’une profonde remise en question du droit d’auteur.
Pour information, il est rarissime que l’indisponibilité d’un ouvrage ressortisse à la volonté délibérée de l’auteur ou de ses ayants droit. Dans une immense majorité des cas, elle est le fait des éditeurs auxquels les auteurs ont cédé le droit d’exploitation commerciale et qui ont cessé d’exploiter ce droit sans toutefois leur en rendre l’usage. Or, la loi prévoit que l’éditeur en défaut de commercialisation bénéficie au même titre que l’auteur des dispositions de la loi.
Pour réflexion, il arrive également qu’un auteur ne souhaite pas que tel ou tel de ses ouvrages soit remis dans les circuits de diffusion, par exemple parce qu’il a depuis publié un autre ouvrage plus complet auquel la publication numérique du précédent ferait concurrence.
L’auteur seul – ou à défaut ses ayants droit – peut décider d’une nouvelle diffusion de son œuvre. Tout éditeur – numérique ou papier – qui souhaiterait exploiter son œuvre se doit au premier chef de lui proposer un contrat.
Pour comble, la facture générée par la collecte des données et les frais de fonctionnement des sociétés agréées aura un coût important qui rejaillira directement sur le prix de vente des ouvrages ainsi exploités et sur la rémunération des auteurs, entraînant l’un à la hausse et l’autre à la baisse.
En conclusion, au regard des achoppements que nous vous exposons, nous vous appelons à œuvrer pour l’abrogation pure et simple de cette loi qui ne fait qu’instituer un piratage officiel et général des œuvres littéraires du XXe siècle sous la forme d’une atteinte sans précédent au droit de propriété, ici celui des auteurs.

Les signataires



 Pour en savoir plus, n'hésitez pas : envoyez un courrier électronique à Patrick Besset sinon flashez le "QR code" avec votre smartphone ou cliquez dessus...

Bulletin météorologique du jour et des suivants car un écrivain averti en vaudrait deux !




Si le temps est à l'orage, emparez-vous d'un recueil de nouvelles joyeuses, vous pourrez toujours entendre les récriminations de votre compagnon ou de votre compagne qui s'époumone dans la pièce voisine sinon votre descendance qui s'étripe à l'étage.
Si la pluie mouille le jardin, lisez des bandes dessinées, des recettes de cuisine ou des magazines automobiles afin de moins vous mortifier...
Si une éclaircie pointe à l'horizon, saisissez le bouquin abandonné l'avant-veille pour vous installer confortablement devant la vitre du salon.
Si le soleil perce au travers des nuages, prenez un des titres que je vous recommande et jetez dans les cendres de la cheminée une mèche de vos cheveux pour conjurer le mauvais sort... mais de grâce, lisez, lisez encore, lisez toujours.

Il n'y a pas que le sexe ou le travail dans la vie, pas plus qu'il n'y aurait que des bons ou des méchants autour de vous...

Vous lisez ? Un peu, beaucoup...

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Playing for Change : un succès planétaire !

Playing for Change est un projet musical multimédia qui met en scène des musiciens des quatre coins du monde pour diffuser un message de paix. En mars 2005, Mark Johnson, ingénieur du son et réalisateur, filme le guitariste et chanteur Roger Ridley dans les rues de Los Angeles, interprétant Stand by me. Il décide alors d'ajouter à cette même chanson d'autres musiciens dont Grandpa Elliot à la Nouvelle-Orleans avec sa voix chaude, en superposant leur interprétation à celle de Roger Ridley.

Il part alors avec son équipe à Barcelone, où il enregistre notamment Clarence Bekker sur Stand by me avant de partir pour l'Afrique du Sud, l'Inde, le Népal, le Proche Orient afin d'enrichir Stand by me et d'autres chansons créées sur ce même concept. La vidéo officielle de Stand By Me compte aujourd'hui plus de 39 millions de visites sur Youtube et Dailymotion (actualisé en 2012).

Stand by Me (Reste près de moi) est une chanson interprétée par Ben E. King alias Benjamin Earl Nelson (1938-2015), composée et écrite en 1961 par lui-même avec Jerry Leiber (1933-2011) et Mike Stoller (1933- ..).

La Fondation Playing for Change est une organisation à but non lucratif destinée au développement d'écoles de musiques à travers le monde. En 2008, une première école de musique est créée par la Fondation à Guglethu, (Ntonga Music School), dans la banlieue de Cape Town, en Afrique du Sud. En 2010 deux écoles de musiques construites et ouvertes: L'École de Musique et de Dance Bizung, à Tamalé (Ghana), L'École de Musique de Kirina (Mali). La Fondation Playing for Change développe des programmes éducatifs au Népal à Tintale (Katmandu) et au Rwanda (Intore Cultural Center) en collaboration avec d'autres organisations.
La formation musicale " The Playing For Change Band " sera en tournée à travers le monde dès février 2012. On y retrouvera Mohammed Alidu (percussions - Nord du Ghana), Clarence Bekker (voix - Pays-Bas/Surinam), Grandpas Elliot (voix/harmonica - Nouvelle-Orléans), Mermans Kenkosenki (voix/percussions - République Démocratique du Congo), Jason Tamba (guitariste - Kinshasa, capitale de la République Démocratique du Congo) et Titi Tsira (voix - Gugulethu, township du Cap-Occidental, Afrique du Sud).

D'autres chansons sont rassemblées sur un cd/dvd produit en collaboration avec Concord Records, sorti en avril 2009 aux États-Unis. En 2010, un deuxième album sort, Playing for Change Live, qui réunit des artistes du monde entier sur scène. En 2011, un troisième album sort, "PFC 2: Songs Around The World".

Le documentaire "Playing for change : Peace trough music", (83 min) réalisé par Mark Johnson et Jonathan Walls est un voyage musical sur quatre continents qui relate la réalisation de ces chansons autour du monde, nous mène à la rencontre de musiciens de divers horizons, évoquant la réalité dans laquelle ils vivent et contemplant le pouvoir de la musique en tant que vecteur universel de paix. Le film est d'abord présenté en 2008 dans une version inachevée au Festival du Film de TriBeCa, à New York, avant d'être diffusé dans une version courte (57min), en été 2009 sur le "Public Broadcasting Service" (PBS) - réseau de télévision public à but non lucratif avec 354 stations de télévision membres aux États-Unis qui le détiennent en propriété collective. La version finale (83 min) est sortie aux États-Unis en octobre 2009 aux États-Unis en DVD en septembre 2009.


Pour vous, selon les circonstances, écrire correspond à...



. une vraie corvée qui vous pourrit la vie ? Vive le dictaphone, le téléphone sans fil et votre webcam...


. une étape obligatoire dont vous vous accommodez pour rédiger un rapport, demander une augmentation de salaire, vous plaindre d'un commerçant malhonnête ou dénoncer un voisin trop bruyant ?


. une activité archaïque, de la nostalgie au charme suranné qui vous ramène au temps de votre enfance, à l'époque des pleins et des déliés, du porte-plume, des plumes Sergent-Major et du bonnet d'âne ?


. un simple plaisir qui vous rend heureux, en maniant le verbe et la langue, afin de faire de belles phrases pour offrir de beaux voyages imaginaires à vos correspondants coincés dans la routine du quotidien ?


. une véritable drogue, vous êtes graphomane ? Pas un jour, pas une heure sans une ligne dans votre journal, sur l'écran d'un de vos ordinateurs, sur une feuille blanche, sur une page de carnet, dans la marge du journal parcouru en buvant votre café noir.


. une religion païenne ? Tous les jours, vous remerciez le ciel d'avoir permis aux sumériens des temps Anciens de vous léguer une si belle invention.

... dîtes-moi donc à quoi correspond, pour vous, le temps passé à écrire ?

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Jacquie Lawson e-cards

Oser lire... en utilisant l'autre bout de la lorgnette ?!?

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Enfin libre ? Plus de temps libre pour pouvoir écrire, presque zen. Vive l'Euro Millions !




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